Mentions Légales - Ynovos Energies

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Ynovos Energies

Ynovos Energies, des solutions sur mesure pour les professionnels et entreprises de toutes tailles.

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NOS MENTIONS LÉgales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Ynovos Energies les informations suivantes :

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1. INFORMATIONS LÉGALES

Raison sociale : Ynovos Energies

Forme juridique : Micro-entreprise

Siège social : 99 avenue achille peretti, Neuilly-Sur-Seine, 92200.

SIRET :849409313

Téléphone : 0629844650

Email : contact@ynovos.com


Directeur de la publication : Romain Pigeon

2. HÉBERGEMENT

Le site www.ynovos.com est hébergé par : Framer.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à : contact@ynovos.com

5. COOKIES

Notre site internet utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de cookies accessible depuis notre site internet.

6. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Ynovos Energies se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.


Dernière mise à jour : 13/02/2025